Conditions Générales d'Utilisation - Teacher AI

Dernière mise à jour : 15 mai 2026

1. Objet

Les présentes CGU encadrent l'utilisation de Teacher AI, plateforme pédagogique à destination des centres, formateurs et apprenants.

2. Accès et comptes

L'accès se fait par compte utilisateur. Chaque utilisateur est responsable de ses identifiants et des actions réalisées depuis son compte.

3. Usage autorisé

L'utilisateur s'engage à un usage conforme au droit applicable et au cadre éducatif, sans contournement technique ni usage frauduleux.

4. Fonctionnalités IA

Teacher AI peut fonctionner en mode PAYG ou BYOK selon configuration administrateur. Les réponses IA doivent être vérifiées avant usage pédagogique sensible.

5. Disponibilité

Le service peut connaître des interruptions (maintenance, incidents, dépendances fournisseurs IA).

6. Données

Le traitement des données est détaillé dans la politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les CGU sont soumises au droit français.