Conditions Générales de Vente - Teacher AI

Dernière mise à jour : 15 mai 2026

Vendeur : JuridiCare (Entrepreneur individuel)
SIREN : 930 516 125 - SIRET : 930 516 125 00018
Adresse : 166 Cité Blanche de Castille, 95310 Saint-Ouen-l'Aumône, France

1. Objet

Les présentes CGV encadrent la fourniture d'accès et services Teacher AI (abonnements, crédits, options IA, selon offre souscrite).

2. Prix et paiement

Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la commande. Le paiement valide l'activation de l'offre.

3. Exécution du service

Le service est délivré sous forme numérique. L'accès est activé après confirmation de paiement.

4. Remboursement

Les prestations numériques déjà exécutées/consommées ne sont en principe pas remboursables, hors dysfonctionnement avéré imputable à la plateforme.

5. Support

Contact : service-clients@osmose.cloud - +33 7 55 53 56 00